CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES

Pour l’utilisation du site www.avenue-champs-elysees.com

 

1. Téléchargement et consultation des dispositions contractuelles.
2. Champ d’application et définitions.
3. Conditions d’inscription.
4. Conclusion du contrat de vente.
5. Paiement, CB, Pay Pal, Chèque & sécurité. 
6. Prix. 
7. Programme de fidélité.
8. Offre de bienvenue.
9. Conditions de livraison et d’expédition.
10. Modes de livraison.
11. Suivi du colis.
12. Droit de rétractation.
13. Retour.
14. Promo %.
15. Parrainage. 
16. Chèques-cadeaux.
17. Garantie légale et service clientèle.
18. Propriété intellectuelle.
19. Réserve de propriété.
20. Responsabilité.
21. Droit applicable et tribunaux compétents.
22. Lutte contre la fraude.
23. Clause de sauvegarde.


PREAMBULE

Informations concernant le site avenue.champs-elysees.com.
Le site avenue Champs Elysées est hébergé par la société OVH, SAS au capital de 10 000 000 € dont le siège social se situe, 2 rue Kellermann, 59 100 Roubaix, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Roubaix – Tourcoing, sous le numéro 42476141900045 et numéro de TVA intra-communautaire FR22424761419. Le site www.avenue-champs-elysees.com est géré et exploité par la société Avenue Champs Elysées.

Coordonnées du service client de la boutique www.avenue-champs-elysees.com:
Service client France, du lundi au vendredi (de 9h30 à 16h30) E-mail : service@avenue.champs-elysees.com. Contact télephonique service client; 0176110747 (de 9h30 à 16h30) du lundi au jeudi.


1. Téléchargement et consultation des dispositions contractuelles.

1.1. Vous avez la possibilité de consulter à tout moment les présentes CGV sur notre site avenue-champs-elysees.com, vous pouvez imprimer ou enregistrer ce document.

1.2. Vous pouvez en outre archiver les conditions contractuelles de votre commande en téléchargeant les CGV et en enregistrant, soit le récapitulatif de votre commande dans la boutique en ligne à l'aide de votre navigateur, soit l’E-mail de confirmation de commande qui vous est adressé automatiquement après votre achat à l’adresse E-mail que vous nous aurez indiqué. Cette confirmation de commande contient les références de votre commande ainsi qu’un lien pour consulter les présentes CGV. La confirmation de commande peut être sauvegardée ou imprimée à l’aide de la fonction correspondante de votre messagerie.

1.3. Seules vos données de commande sont enregistrées dans notre système. Nous proposons à chaque client un accès à son compte client, protégé par un mot de passe (cliquez sur « mon compte »). Une fois votre compte client créé, vous pouvez ainsi vous renseigner sur les commandes passées, en cours ou expédiées récemment et gérer ou enregistrer les informations vous concernant, limitées à votre adresse postale et numéro de téléphone. Vous vous engagez à garder confidentielles les données d’accès à votre compte client et notamment à ne pas les divulguer à des tiers.


2. Champ d’application et définitions.

2.1. Les présentes conditions générales de vente (ci-après CGV) ont pour objet la vente d’accessoires de mode en ligne sur le réseau Internet. Les CGV s’appliquent dans leur version en vigueur au moment de la commande, à toutes les commandes passées par toute personne (ci-après « vous ou le client ») via le site www.avenue-champs-elysees.com auprès de la société Avenue Champs Elysées (ci-après « nous ou avenue-champs-elysees.com). Vous déclarez avoir pris connaissance et acceptez les CGV ainsi que les droits et obligations en découlant avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation des CGV actuelles, les relations établissant les droits et les obligations réciproques des parties ainsi que les différentes étapes du processus de commande. Le client désireux d’acheter sur le site avenue-champs-elysees.com déclare être âgé de plus de 18 ans, avoir la pleine capacité juridique ou bénéficier de l’autorisation d’une personne titulaire de l’autorité parentale (tuteur ou curateur).

2.2. Toutes nos livraisons, prestations et offres sont exclusivement régies par les présentes CGV, sauf convention contraire expresse et écrite. Nous nous opposons à toutes conditions générales ou particulières contraires ou dérogatoires aux présentes conditions.

2.3. Avenue-champs-elysees.com se réserve le droit d'adapter ou de modifier à tout moment et sans préavis les présentes CGV. Dans ce cas, les adaptations ou modifications seront applicables à toutes commandes intervenant à compter de la publication des CGV modifiées sur le site sur lequel vous effectuerez votre achat.

2.4. Le terme « client ou vous » utilisé dans ces CGV désigne une personne physique passant une commande qui ne relève pas de son activité professionnelle commerciale ou libérale. Un « professionnel » au sens des présentes CGV est une personne physique ou morale qui, lorsqu'elle passe une commande, agit dans le cadre et pour le compte de son activité professionnelle libérale ou commerciale. Le terme « client » peut désigner aussi bien un consommateur qu'un professionnel.


3. Conditions d’inscription.

3.1. Lors de son inscription, le client s’engage à fournir des indications exactes et complètes. L’identifiant et le mot de passe permettant l’accès à notre site sont confidentiels et ne doivent pas être divulgués à des tiers. Après inscription sur le site avenue-champs-elysees.com, vous recevrez une confirmation de celle-ci sur votre E-mail.

3.2. Le client est seul responsable des contenus qu’il pourra publier dans l'espace réservé aux membres. Ces contenus ne devront pas porter atteinte aux droits d’un tiers. Nous n’avons pas l’obligation de conserver ou de publier les contenus transmis par le client, comme par exemple des commentaires ou des appréciations de produits.

3.3. Vous vous engagez à vous abstenir de toute perturbation du site web www.avenue-champs-elysees.com et de toute utilisation, allant au-delà d’une simple consultation en ligne, des données figurant sur ce site. Toute manipulation illicite en vue d'obtenir des paiements indus ou autres avantages à notre détriment ou à celui d'autres membres du site avenue-champs-elysees.com entraîne notamment la perte du droit d'accès à votre compte client.

3.4. Chaque client ne peut ouvrir qu’un seul compte client. Nous nous réservons le droit de supprimer sans préavis toutes inscriptions multiples et de mettre en demeure les clients concernés, de résilier leur inscription ou d’effacer ou de modifier sans préavis les données qui contreviennent aux stipulations des CGV.

3.5. L’inscription à notre site est gratuite et vous pouvez la résilier à tout moment. Il est possible de supprimer votre compte client en envoyant un E-mail avec votre demande à l'adresse : desinscription@avenue.champs-elysees.com, dans cette hypothèse, toutes les sommes offertes par avenue-champs-elysees.com et versées sur votre compte seront perdues.


4. Conclusion du contrat de vente.

4.1. Les offres de produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité du produit, nous vous informerons par courrier électronique dans les meilleurs délais et vous proposerons soit un produit de qualité et de valeur équivalente, soit l’annulation de votre commande. En cas d’annulation de la commande, les sommes que vous aurez déjà versées vous seront remboursées dans un délai de trente (30) jours suivant l’annulation de la commande. Au-delà de ce délai, les sommes versées seront productives d’intérêts au taux légal en vigueur.

4.2. Suite à la sélection du ou des produits souhaités, vous remplissez un formulaire de commande et devez cliquez sur l’icône « suivant ». Après cela vous aurez la possibilité de vérifier les spécificités de la commande et de la modifier. Le bouton « confirmer la commande » vous permet de confirmer votre commande des marchandises contenues dans le panier. La commande devient alors définitive. Nous accuserons réception de votre commande par une confirmation envoyée automatiquement par E-mail à l’adresse que vous aurez indiquée.

4.3. Toute passation de commande vaut acceptation par le client des prix et descriptions des produits que vous aurez placés dans le panier ainsi que des conditions générales de ventes.

4.4. Si un paiement arrivé à terme échu n’intervient pas dans un délai de quatre (4) jours suivant l’envoi de la confirmation de commande malgré un ou plusieurs rappels par E-mail (dont le premier est généralement envoyé deux (2) jours après la commande), nous sommes en droit de résilier de manière unilatérale le contrat et d’annuler ainsi la commande. En cas de résiliation du contrat, nous ne sommes plus dans l’obligation de livrer la marchandise commandée ; aucun droit ne naîtra du contrat pour l’une ou l’autre des parties. Ceci signifie que les articles commandés vous seront réservés pour un délai maximum de quatre (4) jours à compter de la commande.


5. Paiement & sécurité.

5.1. Vous pouvez faire vos achats en toute sérénité et sécurité chez avenue-champs-elysees.com avec la garantie d’une sécurité maximale. Nous apportons une attention extrême aux questions de sécurité concernant le paiement sur Internet. Vos données bancaires ne transiteront jamais par le système informatique du site avenue.champs-elysees.com, de manière à proposer une protection efficace et optimum de toutes les données liées aux moyens de paiement. Avenue-champs-elysees.com n’a jamais accès à vos informations bancaires confidentielles (numéro de carte bancaire à 16 chiffres, date d'expiration ainsi que le cryptogramme) ; la transaction se fait directement en temps réel de manière cryptée par le biais du protocole SSL (Secure Socket Layer) entre vous et la banque. Votre navigateur Internet passe alors en mode sécurisé : L'adresse "http://" devient "https://... "(« s » pour sécurisé) et un cadenas ou une clef sur fond bleu apparaît dans la fenêtre de votre navigateur. Vous pouvez alors saisir vos informations bancaires en toute sécurité. Elles seront automatiquement et immédiatement cryptées pour garantir la totale confidentialité du paiement et éviter tout risque de piratage.

5.2. Sauf convention contraire expresse et écrite, le prix est payable au comptant, en totalité, le jour de la passation de la commande. Nous ne serons pas tenus de procéder à la livraison des produits commandés si la somme ne nous a pas été préalablement réglée. Sauf stipulation contraire, nous n'accordons aucun escompte.

5.3. A l’issue du processus de commande, les modes de paiement suivants pourront vous être proposés pour régler vos achats :

- la carte bancaire (Carte Bleue),
- la carte de crédit (Visa, MasterCard, American Express),
- le système de paiement sécurisé PayPal,
- le chèque bancaire ou postal, (devant nous parvenir sous 4 jours)
- le chèque-cadeau avenue-champs-elysees.com.

5.4. Avenue-champs-elysees.com vous offre la possibilité de payer vos achats en trois (3) fois sans frais par carte bancaire. Cette offre est proposée aux commandes comprises entre quatre vingt quinze (95) et huit cent (800) €uros maximum.

1ère échéance de prélèvement à la commande
2ème échéance de prélèvement à 30 jours
3ème échéance de prélèvement à 60 jours

5.5. Ce service gratuit est offert par avenue-champs-elysees.com. Nous attirons votre attention sur le fait que le paiement en 3 fois sans frais est soumis à l’acceptation de votre banque lors de la demande en ligne d’autorisation de règlement.

5.6. En fonction du résultat de l’analyse du niveau de confiance de la transaction, nous nous réservons le droit de ne pas vous proposer certains moyens de paiement.

5.7. En cas de paiement par chèque bancaire ou postal, celui-ci devra nous parvenir sous (4) quatre jours et être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine. La commande ne sera traitée qu’après encaissement du chèque et une fois le paiement considéré comme définitif (comptez plus ou moins dix (10) jours). Les chèques seront présentés pour encaissement dès leur réception. Nous vous prions de libeller vos chèques au nom de : 
Avenue Champs Elysées et de l’adresser à l’adresse suivante :

AVENUE CHAMPS ELYSEES
Service Commande  
place de la république
BP 16 
83 320 Carqueiranne 


5.8. Dans le cas d’un défaut de paiement, avenue-champs-elysees.com se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

5.9. Dans un souci d’une sécurisation maximale des paiements, avenue-champs-elysees.com effectue une vérification des paiements et contrôle toutes les commandes qui ont été validées sur son site. Ces contrôles visent à protéger avenue-champs-elysees.com de pratiques abusives opérées par des fraudeurs.
Nos services pourront être amenés à vous demander toutes les pièces nécessaires au déblocage de votre commande : justificatifs de domicile ou de débit à votre nom, ou encore justificatif de domicile au nom de la personne indiquée pour l'adresse de livraison etc... Ces demandes seront faites par courrier électronique :

- Pour une commande qui présente une adresse de livraison différente de l'adresse de facturation;
- Pour les nouveaux clients ;
- Pour une commande supérieure à cent cinquante (150) €uros.

5.10. Quelque soit le mode de règlement que vous choisirez, tout paiement ne sera considéré comme définitif qu'après encaissement effectif et complet des sommes dues. Nous acceptons uniquement des paiements en provenance de l’Union Européenne. Nous ne prenons pas en charge les frais afférents à des paiements en provenance de pays tiers.

5.11. Dans le cadre d'une vente à un professionnel, des pénalités de retard seront exigibles le jour suivant la date butoir de règlement figurant sur la facture. Le taux de ces pénalités est de trois (3) fois le taux d’intérêt légal.

5.12. Les prix sont indiqués en euros et ne sont valables qu'à la date de l'envoi du bon de commande par le client. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande. Les prix tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable T.V.A. sera automatiquement répercuté sur le prix des produits de la boutique en ligne. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.


6. Prix.

6.1. Chez avenue-champs-elysees.com, la TVA est comprise dans le prix des articles proposés.

6.2. Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment et d'annuler une commande en cas d'erreur evidente de prix.
Le prix indiqué dans la confirmation de la commande est le prix définitif exprimé en Euros, toutes taxes comprises, et comprend les frais de livraison en point Mondial Relay dès cinquante cinq (55) €uros d’achat, hors articles achetés en soldes, remisés ou autres promotions de toutes sortes. 


7. Programme de fidélité.

7.1. Avenue-champs-elysees.com vous offre des euros récompensant ainsi comme jamais encore votre fidélité. En effet, vous rentrerez gratuitement et automatiquement dès votre deuxième commande dans notre programme de fidélité permettant de se voir offrir des euros avec un calcul simplifié de : 1 € TTC payé =  0,10 centimes offerts par avenue-champs-elysees.com et versés sur votre compte client. 

Exemple :  200 € TTC payé = 200 € X 0,10 cts = 20 € TTC qui vous sont offerts par avenue-champs-elysees.com, et versés sur votre compte client. (Somme utilisable dès votre prochain achat). Lors du calcul des sommes offertes, celles-ci seront arrondies à la dizaine inferieure. 

7.2. Lors de vos achats, il vous sera possible d’utiliser ou non les sommes offertes par avenue-champs-elysees.com et disponibles sur votre compte client. En effet lors de chacun de vos achats, le choix vous sera donné d’utiliser les sommes offertes ou bien de continuer à les cumuler. 

7.3. Quelque soit le montant des sommes offertes par avenue-champs-elysees.com et présentes sur votre compte client, seul trente (30) % du montant payé de l’article acheté sera utilisable par achat. 
Exemple : vous disposez de 40 € offerts par avenue-champs-elyses.com sur votre compte client et vous achetez un article que vous payez 100 € (30% de 100 € = 30 €) 100 € à payer – 30 € de mon compte client, j’achète donc mon article 70 €. Mon compte client se verra, suite à cet achat, recrédité de 14 € qui sont la conséquence de mes 70 € payés, X 0,10 cts = 7 € offerts et versés sur mon compte client. Ces derniers viendront se cumuler au 10 € restant soit une somme disponible sur mon compte client de 17 €. 

7.4. La somme offerte par avenue-champs-elysees.com sera disponible pendant douze (12) mois, pour les comptes non actifs. Trois (3) mois avant le terme des douze (12) mois, le client pourra demander une prolongation de douze (12) mois supplémentaires en envoyant un courriel en mentionnant vos références client à : prolonger@avenue-champs-elysees.com. Dans le cas contraire la somme offerte par avenue-champs-elysees.com sera perdue. 

7.5. Les sommes offertes par avenue-champs-elysees.com à l’occasion du programme fidélité, d’un chèque cadeau, du parrainage, de l’offre de bienvenue ou encore lors de l’abondement d’un don, seront définitivement acquises, une fois que la période de retour possible de trente (30) jours sera écoulée. 

7.6. Dans le cas où un remboursement est réalisé, avenue-champs-elysees.com supprimera les sommes offertes correspondant à la valeur des articles concernés. 

7.7. Pour tout article acheté en solde, remisé ou autre promotion de toute sorte, le programme de fidélité ne sera pas applicable. 

7.8. Les sommes offertes par avenue-champs-elysees.com et dont vous disposez sur votre compte client ne peuvent être utilisées pour l’achat des articles soldés, remisés, en promotions ou autre … 

7.9. Les sommes offertes par avenue-champs-elysees.com et dont vous disposez sur votre compte client ne peuvent être utilisées pour l’achat de chèque cadeau. 

7.10. Les sommes offertes par avenue-champs-elysees.com vous serons versées sur votre compte client quelques heures après votre paiement. Lors de votre deuxième achat et dans l’hypothèse que vous fassiez usage des sommes offertes par avenue-champs-elysees.com, si cet article devait être remboursé, cela entrainerait un remboursement déduction faite des sommes offertes par avenue-champs-elysees.com, seule la somme payée serait remboursée. 

7.11. Les calculs résultants des sommes offertes par avenue-champs-elysees.com sont arrondis à la dizaine inferieure. 

7.12. La durée de validité des sommes offertes par avenue-champs-elysees.com à un filleul est de douze (12) mois à compter de sa date d’émission.


8. Offre de bienvenue.

8.1. Avenue-champs-elysees.com offre à ses nouveaux clients pour toutes 1ere commande, un crédit de dix (10) €uros par tranche de cinquante cinq (55) €uro d’achat + 0,10 centimes offerts par €uro payé. Exemple : un achat de 55 € TTC payé = 55 € - 10 € = 45 € à payer et 0,10 cts x 45 € = 4,5 € TTC qui vous sont offerts par avenue-champs-elysees.com, et versés sur votre compte client (somme utilisable dès votre prochain achat). Cette offre est exclusivement réservée à tout nouveau client inscrit chez avenue-champs-elysees.com ayant rempli le formulaire d’inscription.

8.2. Cette offre n’est pas limitée dans le temps car seule la validation d’une 1ere commande permet l’application de cette offre. 
Attention : une 1ere commande d’un montant payé inférieur à cinquante cinq (55) €uros ne permet pas l’application de l’offre, cette dernière ne pouvant se reporter sur une 2eme voir une 3eme commande, cette offre sera perdue.

8.3. L’offre de bienvenue est valable une seule fois sur tout le site avenue-champs-elysees.com, hors articles en promotion, hors produits soldés, et à partir de cinquante cinq (55) €uros d'achat ttc payé.

8.4. L’offre de bienvenue sera automatiquement calculée sur votre montant total d’achat, directement sur votre facture, hors frais de livraisons éventuels.
Attention : en cas de retour de marchandise sur l’article ou les articles ou l’un des articles de la 1ere commande, le remboursement de votre (vos) article(s) se fera sur la somme payée et non sur le prix de vente initial du (des) produit(s), mais l’offre de bienvenue ne pourra s’appliquer à nouveau sur votre prochaine commande.


9. Conditions de livraison et d’expédition.

9.1. Avenue-champs-elysees.com propose une livraison gratuite dès cinquante cinq (55) €uros payé, en point Mondial Relay (hors articles en promotions ou en soldes avec livraison à la charge du client).  Délai moyen constaté à compter de l'expédition : 8 à 15 jours ouvrés.

9.2. Nos autres modes de livraisons sont payant quelque soit le montant de votre achat. Nous vous proposons d’utiliser les services de nos partenaires que sont, La Poste avec son service Colissimo Expert avec suivi simple ou bien encore remise contre signature pour les livraisons vers la France. Ce même service est disponible pour les livraisons à l'international.

9.3. Choix de livraison : 
Le client a le choix du prestataire qui effectuera sa livraison, au moment de son paiement.
Chaque prestataire est régit par ses propres règles qui sont :


- Pour Mondial Relay :

Le tarif pratiqué inclut : 

• Remise du colis contre signature 

 

- Pour Colissimo Expert :

Le tarif pratiqué inclut :

• Le suivi colis

• Remise du colis contre signature

- Pour Colissimo International :

Le tarif pratiqué inclut :

• Le suivi colis

 

 

9.4. Colis endommagé :
Le client ne doit pas réceptionner un colis endommagé (emballage portant des traces visibles d'ouverture ou de détérioration). Il faut impérativement le refuser. En effet, les colis quittant les entrepôts d’avenue.champs-elysees.com sont toujours impeccables, et doivent être livrés au client dans cet état.

9.5. Si aucune réserve n'a été émise, nous ne serons pas en mesure de prendre en compte les éventuelles disparitions, ni de procéder à une indemnisation.

9.6. Nous nous engageons à expédier la marchandise commandée chez avenue.champs-elyses.com dans le délai de un jour. Ce délai vaut pour les jours ouvrables (Le terme « jour ouvrable » au sens des présentes CGV désigne tous les jours de la semaine à l'exception des samedis, dimanches et jours fériés). Il court à compter de la réunion des deux (2) éléments suivants : la réception de votre paiement et le départ du colis de nos locaux (uniquement pour livraison en France Métropolitaine et Corse). Nous nous réservons le droit d’annuler ou de refuser toute commande prévoyant une livraison à une adresse située en dehors de ce territoire.

9.7. En cas de paiement par chèque, le délai de livraison commence à courir à compter de l'encaissement du chèque et une fois le paiement considéré comme définitif, effectif et complet, soit plus ou moins dix (10) jours.

9.8. Il est à noter qu’avenue-champs-elysees.com ne saurait être responsable en cas de retard de livraison. Les produits commandés seront envoyés à l'adresse que vous aurez indiquée au cours du processus de commande. Nous ne sommes pas responsables des retards de livraison causés par l’indication d’une adresse erronée ou incomplète par le client. Pour les livraisons par la Poste, si le destinataire est absent au moment du passage de notre prestataire de transport, le colis sera déposé à un bureau de Poste à proximité de l’adresse de livraison. Dans ce cas, et pour des livraisons par Relay, le client pourra retirer le colis sous une quinzaine de jours sur présentation d’une pièce d’identité et, en cas de livraison par Poste, de l'avis de passage. A l'issue de ce délai, les colis non réclamés nous seront retournés. Nous déclinons toute responsabilité pour les retards de livraison causés par l’absence du destinataire du colis ou de son non-retrait dans le délai prévu à cet effet. Dans l’hypothèse ou votre produit nous est retourné, le coût nécessaire au deuxième envoi de votre colis sera à votre charge.

9.9. Lorsque avenue-champs-elysees.com est momentanément dans l’impossibilité d’assurer tout ou partie du contrat par un cas de force majeure ou un cas fortuit qui gênerait ou retarderait son exécution (tels que définis par la jurisprudence française) ou par une cause étrangère, notamment une faute imputable au client, le délai de livraison est prolongé de plein droit en fonction de la durée de l’empêchement. Dans ce cas, nous vous en informerons par E-mail. Si l’empêchement dure plus de quatre (4) semaines, chaque partie aura la faculté de résilier le contrat de plein droit, sans que le client puisse nous réclamer d’indemnité.

9.10. A l’exclusion des périodes de soldes et fêtes de fin d’année (où l’importance des demandes peut engendrer des expéditions qui prennent jusqu’à 48h), toute commande passée sur le site de avenue.champs-elysees.com sera expédiée sous 48h du lundi au jeudi 10h (hors jours fériés, samedi et dimanche) sous réserve que le produit soit en stock.


Modes de livraison.

10.1. Mondial Relay, gratuit dés 55 € payé : les livraisons sont expédiées dans les 48h suivant la prise en charge de votre colis. Les livraisons s’effectuent sur Les Points Relais® qui sont des commerces de proximité (pressing, presse, fleuriste,…) principalement ouverts du mardi au samedi avec des plages horaires qui varient de 8h à 21h en fonction de leur activité et de leur localisation (zone urbaine ou rurale). Vous pouvez consulter les horaires de votre Point Relais® depuis le site de Mondial Relay. Livraison entre 8 et 15 jours Délai moyen constaté à compter de l'expédition : 8 à 15 jours ouvrés

10.2. Colissimo Expert, payant : les livraisons sont expédiées dans les 48h suivant la prise en charge de votre colis. Livraison en 48h (délai moyen constaté en jours ouvrables pour les envois en France métropolitaine) : c’est le choix d’être livré chez vous, au travail.

10.3. Traitement des colis non livrés par notre prestataire de transport : colis qui n'ont pas été remis au destinataire final pour les raisons suivantes : NPAI (N’habite Pas à l’Adresse Indiquée), non réclamé, refusé, avarie de transport, spoliation…

Les retours pour cause de NPAI: Il s'agit des colis retournés par le prestataire chargé de la livraison sous la mention : N'habite Pas à l'Adresse Indiquée. Après réception et acceptation de votre colis par nos services, avenue-champs-elysees.com prendra contact avec vous afin de vous renvoyer votre commande. Les frais du deuxième envoi seront à votre charge. Si le produit est encore disponible, nous procéderons au remboursement de la commande si vous le souhaitez. Avenue-champs-elysees.com ne garantit pas la réservation des articles commandés et pourra être amenée à effectuer le remboursement de la commande si le ou les produits ne sont plus disponibles. Avenue-champs-elysees.com se réserve le droit de procéder au remboursement de la commande et non au renvoi de celle-ci dans le cas où plusieurs NPAI seraient identifiés.
Les retours pour cause de "NON RECLAME": Il s'agit des colis qui n'ont pas été réclamés par le client au bureau de Poste, ou au Relay dans les délais impartis. Après réception et acceptation de votre colis par nos services, avenue-champs-elysees.com prendra contact avec vous afin de vous renvoyer, à vos frais, votre commande si le produit est encore disponible ou de procéder au remboursement de la commande si vous le souhaitez. Avenue-champs-elysees.com ne garantit pas la réservation des articles commandés et pourra être amené à effectuer le remboursement de la commande si le ou les produits ne sont plus disponibles. Avenue-champs-elysees.com se réserve le droit de procéder au remboursement de la commande et non au renvoi de celle-ci dans le cas où plusieurs "NON RECLAME" seraient identifiés.
Les retours pour cause de "REFUSE": Vous avez refusé votre colis au moment de la livraison.
Après réception et acceptation de votre colis par nos services, un bon d'achat sera crédité sur votre compte client dans les quatre (4) jours suivant la réception de votre colis. Vous pouvez demander l'annulation de votre bon d'achat et son remboursement directement sur notre espace "SERVICE CLIENT". Avenue-champs-elysees.com ne garantit pas la réservation des articles commandés et pourra être amenée à effectuer le remboursement de la commande si le ou les produits ne sont plus disponibles. 

10.4 Pour tout article acheté en solde, remisé ou autre promotion de toutes sortes… les frais d’envoi seront à la charge du client.


11. Suivi du colis.

11.1. Vous pouvez suivre votre colis quelque soit le moyen de livraison choisi et ce, en vous rendant sur les sites de nos prestataires : Mondial Relay, La Poste.

- Pour Mondial Relay : www.mondialrelay.fr
Reportez le numéro de colis que l'enseigne ou l'expéditeur vous a transmis,
celui-ci peut se présenter selon les cas, sous la forme d'un numéro à 8 ou à 15 chiffres.
Il ne vous reste plus qu'à cliquer sur RECHERCHER.

- Pour Colissimo : www.colissimo.fr
Avec le suivi, votre colis est unique. A l’aide du numéro inscrit sur la preuve de dépôt (sous le code à barres), vous êtes informé de l'état de votre envoi dans le réseau postal. 
Vous pouvez consulter le suivi de votre colis pendant 30 jours après son envoi, sur "Mon espace personnel", vous pouvez accéder à un suivi durant 90 jours après l’envoi.

11.2. Traitement des colis non livrés par notre prestataire de transport : colis qui n'ont pas été remis au destinataire final pour les raisons suivantes : NPAI (N’habite Pas à l’Adresse Indiquée), non réclamé, refusé, avarie de transport, spoliation…

Les retours pour cause de NPAI: Il s'agit des colis retournés par le prestataire chargé de la livraison sous la mention : N'habite Pas à l'Adresse Indiquée. Après réception et acceptation de votre colis par nos services, avenue-champs-elysees.com prendra contact avec vous afin de vous renvoyer votre commande. Les frais du deuxième envoi seront à votre charge. Si le produit est encore disponible, nous procéderons au remboursement de la commande si vous le souhaitez. Avenue-champs-elysees.com ne garantit pas la réservation des articles commandés et pourra être amenée à effectuer le remboursement de la commande si le ou les produits ne sont plus disponibles. Avenue-champs-elysees.com se réserve le droit de procéder au remboursement de la commande et non au renvoi de celle-ci dans le cas où plusieurs NPAI seraient identifiés.
Les retours pour cause de "NON RECLAME": Il s'agit des colis qui n'ont pas été réclamés par le client au bureau de Poste, ou au Relay dans les délais impartis. Après réception et acceptation de votre colis par nos services, avenue-champs-elysees.com prendra contact avec vous afin de vous renvoyer, à vos frais, votre commande si le produit est encore disponible ou de procéder au remboursement de la commande si vous le souhaitez. Avenue-champs-elysees.com ne garantit pas la réservation des articles commandés et pourra être amené à effectuer le remboursement de la commande si le ou les produits ne sont plus disponibles. Avenue-champs-elysees.com se réserve le droit de procéder au remboursement de la commande et non au renvoi de celle-ci dans le cas où plusieurs "NON RECLAME" seraient identifiés.
Les retours pour cause de "REFUSE": Vous avez refusé votre colis au moment de la livraison.
Après réception et acceptation de votre colis par nos services, un bon d'achat sera crédité sur votre compte client dans les quatre (4) jours suivant la réception de votre colis. Vous pouvez demander l'annulation de votre bon d'achat et son remboursement directement sur notre espace "SERVICE CLIENT". Avenue-champs-elysees.com ne garantit pas la réservation des articles commandés et pourra être amenée à effectuer le remboursement de la commande si le ou les produits ne sont plus disponibles. 

11.3. Pour tout article acheté en solde, remisé ou autre promotion de toutes sortes… les frais d’envoi seront à la charge du client.

 

12. Droit de rétractation.

12.1. Chez avenue-champs-elysees.com, si votre produit ne devait pas vous satisfaire pleinement, n'ayez aucune inquiétude, vous disposez de 15 jours pour réfléchir, à compter de la date de réception de (s) article (s) et pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.  Pour tout retour il sera indispensable de respecter la procédure de retour en vigueur sur avenue.champs-elysees.com.

12.2. Pour tout article acheté en solde, remisé ou autre promotion de toute sorte… le délai de rétractation sera de (7) jours à compter de la date de livraison.


13. Retour.

13.1. Tout échange ou retour devra faire l’objet d’une demande préalable en écrivant à service@avenue.champs-elysees.com, dans les ours suivant l’achat du produit hors article acheté en solde, remisé ou autre promotion de toute sorte… le délai de rétractation sera alors de  (7) sept jours à compter de la date de livraison.  Les demandes de retour ou d’échange n’ayant pas fait l’objet d’une demande préalable se verront retournées en port payé à la charge du client. 

13.2. Pour être éligible aux conditions d’échange ou de retour, le(s) article(s) retourné(s) doivent être retournés emballés et étiquetés comme à l’origine, ils devront impérativement être parfaitement intactes, neufs, non portés et non utilisés, accompagnés des accessoires et documents tels que la garantie, la fiche technique, la notice… pouvant ainsi permettre leur commercialisation à l’état neuf. 

13.3. Les frais de retour sont à la charge du client, quelque soit le mode de retour choisi. L’adresse de retour à indiquer sur le bon de retour doit être : Avenue Champs Elysées, Service retour, BP 16, place de la république, 83 320 Carqueiranne.

13.4. Tout retour d’article pour quelque motif que ce soit est à la charge du client. Il devra retourner l’article par la Poste en Colissimo suivi et conserver la preuve de dépôt du colis qui lui sera remise. Cette preuve de dépôt mentionne le numéro de Colissimo suivi, le poids du colis retourné et la date de dépôt au bureau de poste. Dans le cas d’un article retourné et perdu, les modalités de recherche seront à mener par le client. En cas de non respect de la procédure ou encore de perte du colis, aucun remboursement ne sera effectué sans que le client puisse nous réclamer d’indemnités. Les demandes de retour ou d’échange n’ayant pas fait l’objet d’une demande préalable se verront retournées en port payé à la charge du client sans que vous puissiez nous réclamer d’indemnités. 

13.5. Si vous avez choisi un retour par Mondial Relay : déposez votre colis dans le point Relay que vous avez choisi. Rapportez correctement emballé et fermé, dans le respect des procédures ci-dessus décrites, sans oublier d’y indiquer les coordonnées du destinataire. En contrepartie le commerçant vous remettra un reçu.

13.6. Sera refusé par avenue-champs-elysees.com tout article endommagé qui n'aurait pas fait l'objet de remarques ou de réserves expresses par le client dès la livraison.

13.7. Si le retour est refusé, les articles seront alors retournés au client et les frais de retour à charge du client en port payé, sans que le client puisse exiger une quelconque compensation ou droit à remboursement, à l’exception de l’exercice ultérieur de ses droits à garantie sur les marchandises vendues.

13.8. Chez  avenue-champs-elysees.com en cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai de (15) jours suivant la date de réception, le prix des produits retournés vous sera intégralement remboursé par chèque ou virement bancaire sur le compte ayant servi au paiement dans les meilleurs délais et au plus tard dans les trente (30) jours suivant la date à laquelle le droit de rétractation a été exercé. 


14. Promo ou Solde.

14.1. Pour les articles en promotion ou les articles en solde, l’utilisation de la cagnotte est compatible avec les baisses de prix effectuées.

14.2. Pour tout article « promotion » en solde, remisé ou autre promotion de toute sorte, les frais d’envoi seront à la charge du client.

14.3. Pour tout article « promotion » en solde, remisé ou autre promotion de toute sorte, le délai de rétractation sera de sept (7) jours à compter de la date de livraison.


15. Parrainage.

15.1. Le parrainage permet à un client d’avenue-champs-elysees.com de bénéficier d’un gain de quinze (15) €uros TTC sur son compte client lorsqu'il aura communiqué à avenue-champs-elysees.com les coordonnées d'un proche (le filleul) via le module «Parrainage», et que celui-ci aura passé une commande d'un montant minimum de cinquante cinq (55) €uros TTC payés. 
La somme de quinze (15) €uros TTC est définitivement acquise et créditée sur le compte client du parrain dès que les conditions suivantes seront remplies :

Le filleul n'a jamais acheté auparavant sur www.avenue-champs-elysees.com mais il peut avoir déjà créé un compte ;
Le filleul n'a pas déjà été parrainé par quelqu'un d'autre ;
Le filleul a passé une commande de cinquante (55) €uros TTC au minimum, la commande a été encaissée et expédiée et le règlement de cette commande est définitivement acquis.
Le filleul n’a pas effectué de demande de retour comme stipulé dans le paragraphe 13.1, ramenant le montant de sa commande à une somme inférieur à 55€.

15.2. Le montant définitif de la commande du filleul doit s’élever au minimum à cinquante (55) €uros TTC, même si une partie de la commande a été retournée à avenue-champs-elysees.com et remboursée au filleul.

15.3. Le filleul, pour sa première commande d’un minimum de cinquante cinq (55) euros TTC payés, bénéficiera d'un crédit d'achat immédiat de dix (10) euros TTC par tranche de cinquante cinq (55) euros TTC payés, plus 0.10 cts ttc par euro d’achat payé offerts par avenue-champs-elysees.com et versés sur son compte client. 
Exemple : pour un achat de 150 € (soit au moins deux fois 55 €), une remise immédiate 20 € (soit 10 € par tranche de 55 €) sera appliquée. Les 130 € TTC restant à payer seront multipliés par 0,10 cts TTC par euro payé, soit 130 € x 0,20 cts = 13 € offerts par avenue-champs-elysees.com et versés sur votre compte client.

15.4. L’offre de bienvenue ne pourra pas être proposée pour les articles achetés en soldes, remisés ou autre promotion de toutes sortes.

15.5. Les calculs résultant des sommes offertes par avenue-champs-elysees.com sont arrondis à la dizaine inferieure.

15.6. La durée de validité des sommes offertes par avenue-champs-elysees.com à un parrain est de douze (12) mois à compter de sa date d’émission. 


16. Chèques-cadeaux.

16.1. Les stipulations du présent article s’appliquent uniquement aux chèques-cadeaux achetés chez avenue-champs-elysees.com et ouvrent la possibilité à ses clients d’acheter des chèques-cadeaux dont les montants sont prédéterminés : 5€, 10€, 20€, 30€, 50€ 

16.2. Lors de l’achat d’un chèque cadeau, avenue-champs-elysees.com crédite sur le compte client de « l’acheteur », 0,05 cts par euro payé sur le montant du chèque cadeau Exemple : Pour un chèque cadeau de 200 € (4x50€), avenue-champs-elysees.com vous offre (0,05 cts par euro payé) 200 € x 0,05 cts =10 € TTC, 10 € versés sur votre compte client

16.3. Le chèque-cadeau ne peut être acheté en utilisant les sommes offertes par avenue-champs-elysees.com et dont vous disposez sur votre compte client.

16.4. Lorsqu’un client achète un article par le biais d’un chèque-cadeau et en cas de demande de remboursement, seul le montant payé déduction faite des 0,05 cts par euro offert seront remboursés.

16.5. Les chèques-cadeaux sont utilisables pour des achats sur avenue.champs-elysees.com.

16.6. Les chèques-cadeaux ne peuvent pas être utilisés pour l’achat d’autres chèques-cadeaux.

16.7. L’avoir matérialisé par les chèques-cadeaux n’est pas productif d’intérêts et ne peut être remboursé.

16.8. Le chèque-cadeau doit être dépensé sur une seule et même commande.

16.9. Vous pouvez régler la différence éventuelle entre le montant du chèque-cadeau et la valeur de votre commande par tout moyen de paiement proposé sur le site.

16.10. Il est possible d’utiliser plusieurs chèques-cadeaux par commande.

16.11. Dans le cas où le montant de la commande est inférieur au montant du chèque-cadeau, la différence de montant ne sera pas récupérable.

16.12. Avenue-champs-elysées.com n’encourt aucune responsabilité en cas de perte, de vol ou d’illisibilité des chèques-cadeaux, ni en cas d’erreurs dans l’adresse E-mail du destinataire du chèque-cadeau.

16.13. Les chèques-cadeaux sont cessibles. Il est interdit de dupliquer, d’éditer ou de manipuler les chèques-cadeaux.

16.14. La validité d’un chèque-cadeau est de douze (12) mois à compter de la date de commande par le client.

16.15. Tout utilisateur d’un chèque-cadeau devra s’acquitter des frais de livraison attenant à sa commande.

16.16.  En cas de fraude, de tentative de tromperie ou de soupçon d’activités illégales en rapport avec une commande réglée au moyen d’un ou plusieurs chèques-cadeaux ou lors de l’encaissement de chèques-cadeaux sur le site www.avenue.champs-elysees.com, nous nous réservons le droit de clôturer les comptes clients correspondants et/ou de demander le paiement par un mode de paiement différent. Dans ce cas, le client concerné ne pourra pas réclamer le déblocage de son compte, ni le remboursement du crédit du ou des chèques-cadeaux concernés.

16.17. Les frais d’un éventuel retour sont à la charge du client.

16.18. Les calculs résultant des sommes offertes par avenue-champs-elysees.com sont arrondis à la dizaine inferieur.


17. Garantie légale et service clientèle.

17.1. En cas de défauts de la marchandise, vous bénéficiez des garanties légales prévues par la législation en vigueur.

17.2. La satisfaction de nos clients nous tient à cœur. Vous pouvez nous contacter à tout moment aux coordonnées suivantes : service-client@avenue-champs-elysees.com. Nous examinerons votre demande dans les plus brefs délais et vous contacterons après réception des documents et/ou de votre demande ou réclamation. Le traitement des réclamations peut prendre un certain temps, car elle implique souvent la nécessité de contacter le fabricant de votre produit. Vous pouvez faciliter le traitement de votre réclamation en décrivant le plus exactement possible le problème, et en nous transmettant une copie de la facture ou en nous indiquant les références de la commande (le numéro de commande, référence client, etc.). En cas d’absence de réponse de notre part dans un délai de cinq (5) jours ouvrables, nous vous invitons à nous contacter de nouveau. En effet, il peut arriver que certains E-mails soient bloqués par le filtre anti-spam de notre système informatique.


18. Propriété intellectuelle.

18.1. Le site www.avenue.champs-elysees.com est une œuvre de l’esprit protégé par la loi. Son contenu, y compris les textes, illustrations, photographies, présentations et bases de données sont strictement réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété industrielle. Nous vous accordons une licence limitée, non-exclusive, révocable, sans droit de sous-licencier sur le contenu du site www.avenue.champs-elysees.com pour les simples accès, navigation et utilisation liés à ce site. Cette licence ne vous accorde aucun autre droit, en particulier d'exploitation commerciale du contenu du site.

18.2. Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs figurant sur le site www.avenue.champs-elysees.com sont protégés par les lois françaises et internationales. Toute utilisation, reproduction, diffusion ou représentation de tout ou partie d'un des signes précités sans autorisation expresse écrite du titulaire concerné est interdite.


19. Réserve de propriété.

19.1. Nous nous réservons la propriété des marchandises livrées jusqu'au paiement intégral du montant de la commande.

19.2. La clause de réserve de propriété précitée ne fait pas obstacle à ce que les risques de perte ou de détérioration des marchandises seront à votre charge dès leur mise à disposition (pour les clients) ou dès leur envoi (pour les professionnels).

 

20. Responsabilité.

20.1 La société Avenue Champs Elysées n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de livraison, de service client ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de www.avenue-champs-elysees.com ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.


21. Droit applicable et tribunaux compétents.

21.1. Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.

 

22. Lutte contre la fraude.

22.1. Protégez-vous des e-mails frauduleux.

22.2. Vous pensez avoir reçu un e-mail de phishing se faisant passer pour un e-mail d’avenue.champs-elysees.com ? Merci de nous le signaler dès que possible en contactant notre service client par email à : fraudes@avenue-champs-elysees.com. 
Nous analyserons ce message afin de réagir au mieux de nos possibilités dans l'intérêt de nos clients.
Vous avez répondu à cet email, saisi vos informations personnelles et numéro de carte bancaire sur le site frauduleux ? Nous vous conseillons de prendre également contact avec votre banque dans les plus brefs délais.

22.3. Qu’est-ce que le phishing ou hameçonnage ? 
C'est une technique frauduleuse qui consiste à adresser des emails, ou à mettre en place des fenêtres pop-up, en se faisant passer pour une entreprise (ou une banque, ou une administration) dans le but de soutirer aux internautes leurs données personnelles, (identité, numéro de carte bancaire etc…).
Dans la plupart des cas, sous le prétexte de lui permettre de mettre à jour ses coordonnées personnelles ou de bénéficier d'une offre commerciale attractive, l'internaute est invité à cliquer sur un lien hypertexte vers un site internet contrefait avec un formulaire à remplir. Si l'internaute saisit ses informations, les pirates peuvent alors les récupérer et les utiliser pour leur propre compte.

22.4. Quels sont les bons reflexes ?
Ne répondez jamais à ce type de sollicitation. Notez bien que le site avenue.champs-elysees.com ne vous demandera jamais vos informations confidentielles par e-mail, tels que vos coordonnées bancaires, code secret… Vos informations lors de vos achats sont directement transmises cryptées en temps réel sur le serveur SIPS sans transiter par les serveurs du site avenue.champs-elysées.com, protégeant ainsi de façon maximale la transaction.

22.5. En cas d’e-mail douteux : n’ouvrez jamais les pièces jointes, elles peuvent contenir un virus. Ne cliquez jamais sur un lien contenu dans un e-mail dont l’origine n’est pas certaine.


23. Clause de sauvegarde.

23.1. Les présentes conditions générales de vente s’appliquent, dans leur version en vigueur au moment de la commande. Si l’une des dispositions de ces CGV était ou devenait nulle ou inopposable, la validité des autres dispositions ne s’en trouverait pas affectée. La disposition nulle ou inopposable serait alors remplacée par les dispositions légales applicables.


Dernière mise à jour : 12 janvier 2014 à 00h30